Michel François


Autre nom possible de la personne recherchée:
Michel Jean Michel Jean-François
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: FRANÇOIS (Michel, Léon, Claude)
Objet:
commissaire de justice associé sous le titre d'huissier de justice associé
en application du dernier alinéa du IV del'article 25 de l'ordonnance n° 2016-728 du
2 juin 2016
membres de la société civile professionnelle « Michel FRANCOIS, Fabrice LE DISCORDE et Thomas SALOME, huissiers de justice associés, scp titulaire d'un office d'huissier de justice », titulaire d'un office de commissaire de justice
Groupe:
Commissariat de justice associé sous le titre d'huissier de justice associé
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Palaiseau (Essonne)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="91"
JORFTEXT000047533964(source JORF)
cessation de fonction
11 Mai 202311/05/2023
De: Michel FRANCOIS
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Collège des représentants des associations de personnes en situation de handicap ou leurs familles composé au plus de 65 membres
Association nationale pour la promotion et le développement de la langue française parlée complétée (ALPC)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
JORFTEXT000041850077(source JORF)
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: Francois (Michel, Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2019
Spécialité Chirurgie pédiatrique
Concours type 1
JORFTEXT000041812898(source JORF)
inscription
22 Avril 202022/04/2020
De: Francois Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517123S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Francois Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308939S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Francois Michel
Objet:
au grade de major
date_debut="2011-08-01"
IOCJ1103188S(source BOMI)
promotion
10 Mai 201210/05/2012
De: Francois Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124374S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: François (Michel)
directeur des services de la protection judiciaire de la jeunesse en Polynésie française
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
JUSD0730040C(source BOMJ)
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: François (Michel)
directeur des services de la protection judiciaire de la jeunesse en Polynésie française
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
JUSF0750056A(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 200701/07/2007
De: Michel FRANÇOIS
Objet:
directeur chargé de la PJJ en Polynésie Française pour les actes qui concernent l'octroi des congés annuels et le suivi du compte épargne temps des personnels titulaires et stagiaires ainsi que des personnels non titulaires
JUSF0650131A(source BOMJ)
délégation de signature
14 Septembre 200614/09/2006
De: François (Michel, Léon, Claude)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Pierre Grangerat et Joseph Azzam, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Palaiseau (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
JORFTEXT000000425573(source JORF)
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: François (Michel, Léon, Claude)
Objet:
de
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000608844(source JORF)
cessation de fonction
06 Juillet 200606/07/2006
De: François (Michel)
directeur chargé de la PJJ en Polynésie française
Objet:
271
JUSB0610473C(source BOMJ)
délégation de signature
01 Janvier 200601/01/2006
De: François (Michel, Louis)
Objet:
Subdivision Saint-Etienne
Discipline spécialités chirurgicales
Groupe:
Subdivision Saint-Etienne
JORFTEXT000000244280(source JORF)
affectation
01 Novembre 200301/11/2003
De: François (Michel)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
Espinasse, université Paris-VI
33e section : chimie des matériaux
université Nancy-I
Groupe:
Université Nancy-I
Université Paris-VI
professeur="Université Nancy-I"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000782341(source JORF)
nomination
22 Novembre 200222/11/2002
De: François (Michel, Jean, Raoul)
major ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773915(source JORF)
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: François (Michel)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique, syndicat interhospitalier de la Tarentaise
Objet:
chef de service
les praticiens hospitaliers
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000205476(source JORF)
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: François (Michel)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique : syndicat interhospitalier de Tarentaise, service de chirurgie générale
Objet:
dans les établissements suivants
JORFTEXT000000758744(source JORF)
nomination
07 Mars 199907/03/1999
De: François (Michel, Christian, Bernard)
adjudant-chef, groupe de spécialités état-major ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000388538(source JORF)
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: François (Michel)
médecin des hôpitaux, médecine interne : centre hospitalier de Roubaix
Objet:
dans les établissements suivants
JORFTEXT000000373239(source JORF)
nomination
08 Novembre 199508/11/1995
De: François (Michel, Roger)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000186764(source JORF)
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: François (Michel, Elisée, Louis)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000545829(source JORF)
nomination
15 Février 199415/02/1994
De: François (Michel, Jean, Raoul)
adjudant-chef ; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000361789(source JORF)
décoration
24 Avril 199324/04/1993
De: François (Michel)
direction des services fiscaux de Maine-et-Loire
Objet:
aux directions
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000361396(source JORF)
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: François (Michel, Henri)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000524559(source JORF)
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: François (Michel, Roger)
M75522G
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.